Compte 447 Autres impots, taxes et versements assimiles

Compte 447 Autres impots, taxes et versements assimiles sur Wikipedia

• Plan comptable général (France)
  6335. Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage 6338. Autres 635. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations
• Impôt sur le revenu (France)
  sur impots.gouv.fr (consulté le 27 juillet 2020). Imposition en France Historique de l'imposition en France Liste des impôts et taxes françaises Impôt sur
• Métropole européenne de Lille
  2013, s’est beaucoup réduit depuis. La hausse des recettes issues des impôts et taxes depuis 2011 ne provient pas d’une hausse des taux d’imposition, mais
• Ochancourt
  la Justice et des libertés (consulté le 23 janvier 2014). url=http://www.taxe.com/index-impots-somme-ochancourt~80603.html « Les comptes de la commune
• Louis XIV
  Colbert augmente les impôts existants, ressuscite d'anciens impôts et en crée d'autres. Il invente aussi une sorte de bons du trésor et crée une caisse des
• Toulouse
  des collectivités territoriales. Les « autres impôts » couvrent certains impôts et taxes autres que les impôts locaux. Les « dépenses d’équipement » servent
• Alain Juppé
  profond et durable mouvement de création d'emplois que nous demanderons, le moment venu, à être jugés ». Il obtient dans la foulée la confiance de 447 députés
• Savoie (département)
  2003, 447 p. (ISBN 2-9130-2002-X), p. 145. Cité entre autres par Paul Guichonnet, Nouvelle histoire de la Savoie, Privat, 1999 (ISBN 2-70898-315-6 et 978-2-7089-8315-1)
• Réfractaire à l'armée
  leurs impôts pour s'opposer à la guerre du Viêt Nam. Parmi les signataires, la chanteuse Joan Baez avait déjà refusé de versé 60 % de ses impôts et avait
• Période des Royaumes combattants
  riche qui contribue à enrichir l'État par les taxes qui frappent de plus en plus les marchandises, taxes parfois prélevées dans des marchés officiels contrôlés
• Alexandre Millerand
  d’aujourd’hui, Aix-en-Provence, Institut de recherches et d’études sur les mondes arabes et musulmans, 1980, 447 p. (ISBN 978-2-271-08126-1). « La France en Syrie :
• Bordeaux
  moyenne d'une taxe de 1 331 €, cet impôt est moins important au niveau départemental (963 € par foyer fiscal). Le résultat des impôts locaux collecté
• Indochine française
  inexorablement. À partir de 1893, la France gère directement les impôts au Cambodge ; en 1895, elle compte dix résidents généraux dans le pays. Alors que se déroule
• Régie de l'Enregistrement
  naissance à la direction générale des Impôts. Dès le XVIe siècle, la taxation des faits juridiques est entrée dans les usages et sinon bien admise, au moins bien
• Saint-Empire romain germanique
  En 1755, la maison de Savoie verse ainsi pour l’investiture du Piémont et de ses autres possessions 85 000 florins de taxes féodales à la chancellerie viennoise
• Algonquins
  confère aux autochtones une exemption de taxes et une exemption d'impôt si l'autochtone habite sur une réserve et y exerce également son travail. Alors,
• Histoire de Lyon
  frumentaires, tels les mouvements de l'année 1653. D'autres troubles ont pour origine de nouveaux impôts ou taxes. Pratiquement chaque nouveauté en ce domaine
• Saint-Rémy-de-Provence
  Chiffres clés Évolution et structure de la population. Dossier complet Les comptes de la commune de Saint-Rémy-de-Provence : Impôts locaux à
• Villeloin-Coulangé
  historique et biographique d'Indre-et-Loire et de l'ancienne province de Touraine : Tome VI, t. VI, Tours, impr. de Rouillé-Ladevèze, 1878-1884, 447 p. (lire
• Histoire de Suresnes
  des taxes d'octroi. Devant l'augmentation du nombre d'ouvriers et au vu des logis insalubres qu'ils habitaient souvent, couplés à la maladie et à l'instabilité

Compte 447 Autres impots, taxes et versements assimiles sur les blogs

Blogs indisponibles temporairement.